Sites d'information juridique http://www.moniteur.be/: contient l'ensemble de la législation belge http://www.sportenrecht.be/ : site de la revue juridique Sport&Recht http://www.fiscalnet.be/: site juridique de droit fiscal belge http://www.footbel.com/content/veiligheid/tabelfr/index_fr.asp: site officiel de l'Association royale belge de football, contient un répertoire de la législation relative à la sécurité http://www.sportgericht.de/ : site allemand sur le droit du sport http://www.unilim.fr/cdes/: Centre national de droit et d'économie du sport en France http://www.editions-legislatives.fr/aj/une/droit_du_sport.html: site d'information juridique français sur le droit du sport http://www.rajf.org/rubrique.php3?id_rubrique=54: Revue d'actualité juridique française (contient de la doctrine et de la jurisprudence sur le droit du sport) Autorités publiques http://www.belgium.fgov.be/: site du gouvernement fédéral belge http://www.droitdusport.be/www.cfwb.be: site de la Communauté française http://www.droitdusport.be/www.wallonie.org: site de la Région Wallonne http://www.droitdusport.be/www.brussel.irisnet.be: site de la Région de Bruxelles-Capitale http://www.droitdusport.be/europa.eu.int: Site de l'Union européenne http://www.dopinglijn.be/: site de la Région flamande relatif au dopage Sites d'information générale sur le sport http://www.infosport.be/: site de l'Association interfédérale du sport francophone www.sportlink.be: site de la Vlaamse Sportfederatie http://www.sport.be/: site d'information sur le sport en général http://www.sportwereld.be/: site d'information sur le sport en général Autres sites intéressants http://www.ulb.ac.be/soco/cevipol/: Centre d'étude de la vie politique de l'Université libre de Bruxelles http://www.infosport.be/ : Site officiel de l'Association Interfédérale du Sport Francophone - Infosport editions.larcier.com/livre/?GCOI=28044100451820 : EDITIONS LARCIER
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Accueil Santé et dopage 1.1 En général A) Au niveau européen B) Au niveau belge 1.2 En communauté française 1.3 En communauté flamande Sécurité 2.1 Stade de football 2.2 Sport automobile 2.3 Armes à feux Responsabilité 3.1 Sportifs 3.1 A. Football a) Général b) Sportifs professionnels c) Sportifs rémunérés d) Sportifs amateurs 3.1 B. Sport automoteur 3.1 C. Arts martiaux 3.1 D. Tennis 3.1 E. Ski 3.1 F. Voile 3.1 G Cyclisme 3.2 Des moniteurs sportifs 3.3 Des organisateurs Relation contractuelle 4.1 Contrat de travail 4.2 Transfert 4.2 A. Football 4.2 B. Basketball 4.2 C. Autres 4.3 Libre circulation 4.4 Divers Sport amateur Sport amateur Clubs et fédérations 6.1 Pouvoirs réglementaires et compétences 6.2 Sanctions disciplinaires 6.3 Divers Jeux et Paris jeux et paris Marques Marques Fiscalité Ficalité Sport et média Sport et médiaCopyright 2010 0