Fédérations et clubs 6.3 Divers ■ Décision de la Commission du 20 juillet 1999, affaire nº IV/36.888, Coupe du monde de football 1998, JOCE, n° L 005, 08 janvier 2000, p. 0055 – 0074, http://eur-lex.europa.eu. ■ Décision de la Commission du 25 avril 2001, Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du Traité CE , Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection, JOCE, n° C 333, 28 novembre 2001, p. 0006 – 0008
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Accueil Santé et dopage 1.1 En général A) Au niveau européen B) Au niveau belge 1.2 En communauté française 1.3 En communauté flamande Sécurité 2.1 Stade de football 2.2 Sport automobile 2.3 Armes à feux Responsabilité 3.1 Sportifs 3.1 A. Football a) Général b) Sportifs professionnels c) Sportifs rémunérés d) Sportifs amateurs 3.1 B. Sport automoteur 3.1 C. Arts martiaux 3.1 D. Tennis 3.1 E. Ski 3.1 F. Voile 3.1 G Cyclisme 3.2 Des moniteurs sportifs 3.3 Des organisateurs Relation contractuelle 4.1 Contrat de travail 4.2 Transfert 4.2 A. Football 4.2 B. Basketball 4.2 C. Autres 4.3 Libre circulation 4.4 Divers Sport amateur Sport amateur Clubs et fédérations 6.1 Pouvoirs réglementaires et compétences 6.2 Sanctions disciplinaires 6.3 Divers Jeux et Paris jeux et paris Marques Marques Fiscalité Ficalité Sport et média Sport et médiaCopyright 2010 0